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Marques déposées par PERNETTE Jean-FranÇois
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CHATEAU DUBARRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DUBARRY
PERNETTE Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1540775
Date de dépôt :
05/07/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/1999

Présentation de la marque CHATEAU DUBARRY

Déposée le 5 juillet 1989 par PERNETTE Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DUBARRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERNETTE Jean-FranÇois, domicilié(e) ESCOUSSANS, 33760 TARGON - France.

La marque CHATEAU DUBARRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DUBARRY est expirée depuis le 5 juillet 1999.

PERNETTE Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : PROFILS ET COULEURS , CHATEAU THIBAULT


PERNETTE Jean-FranÇois - ESCOUSSANS, 33760 TARGON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU DUBARRY